Facturation selon les modes des honoraires fixes et du tarif horaire
par Michel Desrosiers, m.d., ll.b., Direction des Affaires professionnelles, FMOQ
Dernière mise à jour : avril 2012
- Conditions préalables pour les deux modes
- Peut-on modifier son mode rémunération ?
- Mode additionnel de rémunération en CLSC
- Paramètres de l’exercice de cette option (rémunération à l’acte)
- Temps supplémentaire
- Avantages sociaux (horaires fixes)
- Primes et suppléments
- Demande de paiement
- Conformité du paiement
- Refacturation après annulation ou refus de paiement
- Facturation honoraires fixes
- Congés
- Heures supplémentaires
- Congés pour une période continue et prolongée
- Mise en garde
La facturation à l'acte
par Dr Michel Desrosiers, directeur des Affaires professionnelles de la FMOQ
Dernière mise à jour : 2011
- Comment je fais pour m’inscrire auprès de la RAMQ ?
- Qu’est-ce que la RAMQ va m’envoyer ?
- Manuel de facturation : Quoi lire ?
- Comment je facture à la RAMQ ?
- Comment serai-je payé ?
- Comment je sais ce pourquoi je suis payé ?
- Le patient n’a pas sa carte ?
- L’état de compte
- En cas de refus de paiement
- Recours
- Les agences de facturation
- Qui peut interpréter l’Entente pour moi ?
- Sources d’information sur la facturation
- Erreurs fréquentes
- Enquête de la RAMQ
- Demande d’inscription
- Facturation à l’acte
- Services non assurés
Types et lieux de pratique et rémunération
Dernière mise à jour : 2009
En cabinet, en établissement, en CHSGS, employeur privé, en CHSLD et en CLSC